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Comité Syndical du 5 mars 2026
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Comité Syndical du 29 janvier 2026
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DEL_011102026 – Vote du débat d’orientations budgétaires sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires – année 2026Télécharger
DEL_011132026 – Validation du devis CEREG pour un complément de diagnostic pour la recherche d’eaux claires parasitesTélécharger
DEL_011142026 – Contrats d’assurance des risques statutaires 2027-2030 et convention de participation prévoyance 2027-2032Télécharger
Comité Syndical du 4 décembre 2025
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DEL_061062025 – Avenant n°1 au marché d’exploitation de la station d’épuration des eaux usées ouvrages annexes et réseaux intercommunauxTélécharger
Comité Syndical du 9 octobre 2025
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DEL_051012025 – Contrat d’assistance à la maîtrise d’ouvrage – suivi de l’exploitation et contrôle de la conformité des performances de la station d’épuration des VernaiesTélécharger
DEL_051022025 – Convention pour le contrôle des branchements sur le réseau d’assainissement collectifTélécharger
Comité Syndical du 12 juin 2025
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DEL_04982025 – Vote du tarif de la redevance du service public d’assainissement non collectif (rôle 2025-2026)Télécharger
DEL_04992025 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif – exercice 2024Télécharger
Comité Syndical du 22 mai 2025
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Comité Syndical du 27 mars 2025
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Comité Syndical du 25 février 2025
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