Comité Syndical du 9 octobre 2025
DEL_051012025 – Contrat d’assistance à la maîtrise d’ouvrage – suivi de l’exploitation et contrôle de la conformité des performances de la station d’épuration des VernaiesTélécharger
DEL_051022025 – Convention pour le contrôle des branchements sur le réseau d’assainissement collectifTélécharger