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Comité Syndical du 9 octobre 2025

Publié le 30 septembre 202521 octobre 2025 par siafieretnom-admin
Convocation Comité Syndical du 09-10-2025Télécharger
Comité Syndical 09-10-2025 Liste des délibérationsTélécharger
DEL_051012025 – Contrat d’assistance à la maîtrise d’ouvrage – suivi de l’exploitation et contrôle de la conformité des performances de la station d’épuration des VernaiesTélécharger
DEL_051022025 – Convention pour le contrôle des branchements sur le réseau d’assainissement collectifTélécharger
DEL_051032025 – Convention pour le contrôle des installations d’assainissement autonomeTélécharger
DEL_051042025 – Validation du devis pour la prestation de renouvellement du Sofrel S550 par le Sofrel S4W des systèmes d’autosurveillanceTélécharger
DEL_051052025 – Vote de virements de créditsTélécharger
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